Réglementation et conformité des jetons d'utilité sur la blockchain

Réglementation et conformité des jetons d'utilité sur la blockchain déc., 12 2025

Les jetons d'utilité ne sont pas des actions. Ils ne vous donnent pas de parts dans une entreprise, ni de dividendes, ni de droit de vote. Ce sont des clés. Des clés numériques pour accéder à un service, une fonctionnalité, ou une plateforme décentralisée. Mais aujourd'hui, ces clés sont de plus en plus surveillées. Et si vous les créez ou les utilisez, vous devez comprendre comment la loi les voit - et ce que cela change pour vous.

Qu'est-ce qu'un jeton d'utilité, vraiment ?

Un jeton d'utilité est conçu pour être consommé, pas pour être acheté dans l’espoir qu’il vaudra plus demain. Prenons l’exemple du Basic Attention Token (BAT). Il ne représente pas une part de la société Brave. Il ne vous paie pas d’intérêts. Il vous permet simplement d’être récompensé quand vous regardez des publicités sur le navigateur Brave, ou de payer des créateurs de contenu. Sa valeur vient de son usage, pas d’une promesse de profit.

Ces jetons sont généralement construits sur des blockchains comme Ethereum, Solana ou Binance Smart Chain. Ils suivent des normes techniques - comme ERC-20 ou SPL - pour fonctionner avec les portefeuilles et les dApps. Leur création implique de coder un contrat intelligent qui définit : combien de jetons existent, comment ils sont distribués, et ce qu’ils permettent de faire. Une fois déployé, ils sont souvent distribués via des ICO, des IDO, ou des airdrops.

La différence fondamentale avec les jetons de sécurité ? Les jetons de sécurité vous donnent un droit financier : part dans l’entreprise, part des bénéfices, droit de revente. Un jeton d'utilité, lui, vous donne accès à un produit. C’est une distinction simple - mais c’est celle que les régulateurs scrutent avec une loupe.

Le Howey Test : la règle américaine qui fait trembler les projets

Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) ne regarde pas ce que vous dites que votre jeton est. Elle regarde ce qu’il fait, et comment les gens l’achètent. C’est le Howey Test. Trois critères :

  1. Un investissement d’argent
  2. Dans une entreprise commune
  3. Avec l’attente de bénéfices provenant des efforts d’autrui

Si votre jeton répond à ces trois points, même si vous l’appelez « utilité », la SEC le classera comme une sécurité. Et là, vous entrez dans un monde de rapports, d’enregistrements, de restrictions, et de risques de poursuites.

Comment éviter ça ? Deux règles simples :

  • La valeur du jeton doit augmenter parce que plus de gens l’utilisent - pas parce que l’équipe fait du marketing ou promet des rendements.
  • Il ne doit pas y avoir de promesses de profit, de partage de bénéfices, ou de contrôle centralisé sur sa valeur.

Un projet qui vend un jeton en disant « Vous allez gagner 50 % l’année prochaine » est déjà en danger. Un projet qui vend un jeton pour accéder à un réseau de stockage décentralisé, avec un prix fixe et une utilité claire, a plus de chances de passer au travers.

MiCA : l’Europe trace sa voie

En Europe, tout change avec le Markets in Crypto-Assets (MiCA). Entré en vigueur en juin 2024, ce règlement est le premier cadre complet au monde pour les actifs crypto. Il ne traite pas les jetons d'utilité comme des valeurs mobilières - à condition qu’ils répondent à certaines conditions.

MiCA exige que les jetons d'utilité soient :

  • Conçus pour être utilisés dans un écosystème décentralisé
  • Ne pas offrir de droits de propriété, de revenus ou de gouvernance financière
  • Ne pas être liés à un actif hors chaîne (comme une action ou un bien immobilier)

Les émetteurs doivent publier un whitepaper clair, détaillant la technologie, l’utilité du jeton, et les risques. Les plateformes qui les échangent doivent être agréées. Et surtout : MiCA interdit les promesses de profit implicites. Si votre site web ou votre Twitter dit « Investissez maintenant », vous risquez d’être en infraction.

Contrairement aux États-Unis, où la réglementation est souvent faite au cas par cas, MiCA offre un cadre prévisible. Pour les projets européens, c’est une opportunité. Pour ceux qui veulent toucher l’Europe, c’est une obligation.

Un avocat présente un jeton dans un tribunal, entre deux chemins : spéculation ou utilité réelle.

La conformité : ce qu’il faut faire avant de lancer

Ne lancez pas votre jeton sans une analyse juridique. Pas une opinion vague. Une véritable legal opinion signée par un avocat spécialisé en blockchain et en droit des valeurs mobilières.

Voici ce qu’un bon rapport de conformité doit couvrir :

  • La structure du jeton : est-il vraiment utilisé ou simplement échangé ?
  • Le modèle économique : quel est le lien entre la demande du service et la valeur du jeton ?
  • Le contrôle : qui gère le réseau ? Est-ce une DAO ? Une équipe centrale ?
  • Les juridictions ciblées : les États-Unis ? L’Europe ? La Suisse ? Chacune a ses règles.

Un projet qui ne vérifie pas ces points risque d’être bloqué par une exchange, poursuivi par la SEC, ou obligé de racheter ses propres jetons après un an. Ce n’est pas une hypothèse. C’est arrivé à plusieurs projets en 2023 et 2024.

Les pièges à éviter

Les erreurs les plus courantes ?

  • Utiliser des termes comme « investissement », « rendement » ou « profit » dans vos communications. Même en français. Même si vous pensez que ça ne compte pas. Les régulateurs lisent tout.
  • Donner des récompenses en jetons à des investisseurs pour avoir participé à la levée de fonds. C’est une forme de distribution de bénéfices. Cela rend votre jeton suspect.
  • Créer un jeton avec une offre illimitée et des mécanismes d’inflation contrôlés par une équipe centrale. Cela ressemble à une manipulation de prix.
  • Ignorer les juridictions. Vous pensez que vous êtes en Suisse ? Vos utilisateurs sont en Californie. La SEC s’en soucie.

Et puis, il y a le piège de la décentralisation. Un jeton qui fonctionne sur une blockchain, mais dont les décisions sont prises par 3 personnes dans un Discord, n’est pas décentralisé. Les régulateurs le savent. Et ils ne sont pas dupes.

Une ville européenne sous réglementation MiCA, avec des citoyens utilisant des jetons et une interface DAO.

Le futur : ce qui va changer en 2025 et au-delà

En 2025, deux grandes tendances vont façonner le paysage :

La première, c’est l’intégration des actifs réels (RWA). Des jetons qui représentent des immeubles, des obligations, ou des titres de propriété. La frontière entre utilité et sécurité devient floue. Un jeton qui vous donne accès à un appartement en location ? Est-ce un jeton d’utilité ou une sécurité ? Les tribunaux vont devoir trancher.

La deuxième, c’est la conformité programmée. Des contrats intelligents qui bloquent automatiquement les transferts si l’adresse de l’envoyeur n’est pas vérifiée. Ou qui empêchent les jetons de circuler si la personne n’a pas passé une KYC. Ce n’est plus de la science-fiction. C’est déjà en test en Suisse et à Singapour.

Et si le FIT Act passe aux États-Unis en 2025 ? Il pourrait désigner la CFTC comme régulateur principal pour les jetons d’utilité. Ce qui signifie : moins de poursuites, plus de règles claires. Mais aussi : plus de contrôle.

Que faire si vous lancez un jeton en 2025 ?

Voici les 4 étapes concrètes :

  1. Écrivez votre whitepaper sans promesses financières. Parlez de fonctionnalités, pas de prix futurs.
  2. Concevez votre jeton pour qu’il soit utile dès le lancement. Pas dans 6 mois. Dès le jour 1.
  3. Obtenez une legal opinion sur les juridictions où vous ciblez des utilisateurs. Ne vous contentez pas d’un avocat généraliste.
  4. Intégrez des mécanismes de conformité dans votre contrat intelligent. Limitez les transferts, vérifiez les adresses, bloquez les pays interdits.

Le jeton d’utilité n’est pas mort. Il est juste devenu plus sérieux. Ceux qui le construisent comme un outil, pas comme une spéculation, ont encore une chance. Les autres ? Ils risquent de payer le prix fort.

La décentralisation, votre meilleur allié

Le meilleur moyen de prouver que votre jeton est d’utilité, c’est la décentralisation. Une DAO qui gère les mises à jour, les votes, et les budgets. Des contributeurs du monde entier. Pas une équipe de 5 personnes à Lyon ou à San Francisco.

Les régulateurs commencent à regarder la gouvernance. Si les détenteurs de jetons décident ensemble de l’évolution du protocole - sans qu’un fondateur puisse imposer un changement - vous avez une chance solide de rester en dehors du champ des valeurs mobilières.

Le jeton d’utilité n’est pas une arme pour lever des fonds. C’est un moyen d’aligner les intérêts des utilisateurs et des développeurs. Faites-le bien, et il peut durer. Faites-le mal, et il disparaîtra sous une ordonnance de la SEC ou d’une amende MiCA.

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32 Commentaires

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    James Angove

    décembre 14, 2025 AT 03:29
    C’est fou comment les gens confondent encore utilité et investissement 😅 Même en 2025, on voit des projets qui disent « gagnez 100x » en mettant un petit token pour accéder à un jeu… 🤦‍♂️ #CryptoReality
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    Paris Stahre

    décembre 15, 2025 AT 20:36
    La notion même de jeton d'utilité est une illusion post-2020. Tout est une sécurité masquée. La SEC n'est pas idiote et MiCA est un leurre bureaucratique. La décentralisation est un mythe marketing. Le code est toujours contrôlé par quelques devs.
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    Dominique Lelièvre

    décembre 16, 2025 AT 00:00
    Je trouve ça profondément humain, cette quête de sens dans les jetons… On veut croire qu’un simple token peut nous libérer, nous connecter, nous récompenser… Mais derrière chaque contrat intelligent, il y a des gens. Des espoirs. Des peurs. Et parfois… une véritable vision. Peut-être que la technologie n’est pas le problème. C’est notre façon de la regarder.
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    Julien Malabry

    décembre 16, 2025 AT 06:34
    Faites-le bien. Pas juste pour éviter la SEC. Pour créer quelque chose qui dure. Un vrai outil. Pas un casino.
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    James Kaigai

    décembre 17, 2025 AT 18:06
    J’ai lancé un token pour accéder à un réseau de traduction décentralisé… et on a 3k utilisateurs en 3 mois. Personne ne parle de rendement. Tout le monde utilise. C’est ça, la clé. 🙌
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    Lizzie Perrin

    décembre 19, 2025 AT 14:16
    je viens de relire le howey test et j’ai cru que j’étais en cours de droit… mais en fait c’est juste que les gens veulent croire que les crypto c’est gratuit… et que les régulateurs sont des méchants… mais non c’est juste que les projets ont peur de dire la vérité
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    Adrien GAVILA

    décembre 19, 2025 AT 14:49
    MiCA ? Trop de paperasse. Le vrai décentralisé n’a pas besoin de whitepaper signé par un avocat. Il a besoin de code et de communauté. Les régulateurs sont des fossiles qui veulent contrôler le vent.
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    Arnaud Gawinowski

    décembre 21, 2025 AT 08:23
    Ils vont nous interdire les jetons d’utilité… puis les NFT… puis les wallets… puis les blockchains… puis internet… puis la pensée libre… On est au bord du cliff. Et personne ne voit ça ?
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    Andre Swanepoel

    décembre 22, 2025 AT 21:39
    Je vois beaucoup de gens qui paniquent devant la régulation… mais si on y réfléchit, c’est une opportunité. Une chance de construire quelque chose de propre, de durable, de respectueux. Le chaos ne dure pas. La clarté, si.
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    Mehdi Alba

    décembre 24, 2025 AT 04:14
    La SEC et MiCA ? C’est la même main. Les banques derrière les gouvernements. Ils veulent contrôler l’argent. Le vrai pouvoir, c’est qui contrôle la monnaie. Et maintenant… ils veulent contrôler les clés. C’est une guerre. Et on est dans le camp des perdants.
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    Djamila Mati

    décembre 24, 2025 AT 09:13
    En Afrique, on utilise les tokens pour payer les factures d’électricité dans des villages sans banque. Ce n’est pas de la spéculation. C’est de la survie. Ne réduisez pas ça à un débat juridique occidental.
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    Vianney Ramos Maldonado

    décembre 25, 2025 AT 22:14
    Il est impératif de souligner que la conformité réglementaire ne constitue pas une contrainte, mais une condition sine qua non de la légitimité institutionnelle. L’absence de diligence raisonnable en matière de KYC/AML entraîne une invalidation juridique automatique des actifs numériques.
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    Laurent Rouse

    décembre 27, 2025 AT 18:20
    La France, l’Europe… toujours à vouloir réguler ce qui ne peut pas l’être. On est en 2025 et on parle encore de « jetons » comme si c’était des actions de 1920. Le monde avance. Nous, on recule. C’est triste.
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    Philippe AURIENTIS

    décembre 28, 2025 AT 02:40
    J’ai travaillé sur un projet qui a été bloqué par Coinbase pour « risque de sécurité ». On avait rien promis. Juste un token pour accéder à un outil de partage de fichiers. On a dû tout refaire. C’est fou.
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    Denis Groffe

    décembre 29, 2025 AT 17:38
    La décentralisation c’est du vent. Tous les DAO sont contrôlés par des whales. Les « votes » sont achetés. Les whitepapers sont des pièges. MiCA ? Un masque pour la même tyrannie. Vous croyez que vous êtes libres ? Vous êtes des pions dans un jeu plus grand.
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    Nathalie Verhaeghe

    décembre 30, 2025 AT 18:10
    Si vous construisez un jeton d’utilité, vérifiez que son utilité est réelle et immédiate. Pas « dans 6 mois ». Pas « quand on aura 100k utilisateurs ». Dès le lancement. Sinon, ce n’est pas un jeton d’utilité. C’est un token de spéculation avec un joli packaging.
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    Danielle Kempf

    janvier 1, 2026 AT 11:14
    Comment peut-on encore parler de « liberté » quand on crée des systèmes qui excluent les non-techniciens ? Ce n’est pas de la décentralisation. C’est de l’élitisme numérique. Et c’est immoral.
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    Elise Barthalow

    janvier 3, 2026 AT 01:39
    J’aime quand les gens disent « c’est juste une clé »… mais oublient que la clé peut ouvrir une porte vers un monde meilleur… ou pire. C’est à nous de choisir.
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    Sophie Wallner

    janvier 4, 2026 AT 20:18
    Ah oui bien sûr. « Pas de promesses de profit ». Tant que vous n’avez pas dit « gagnez de l’argent »… mais que vous mettez un graphique avec une flèche vers le haut… tout le monde comprend. Les régulateurs aussi. 😏
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    Monique Wasserman

    janvier 5, 2026 AT 10:11
    L’usage d’un terme aussi vague que « jeton d’utilité » révèle une insuffisance conceptuelle fondamentale dans la compréhension des instruments financiers modernes. Il conviendrait de revoir la terminologie.
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    Babette Silber

    janvier 6, 2026 AT 02:27
    Regardez ce que font les États-Unis… Ils nous emmènent vers un monde où même votre wallet sera surveillé. C’est la fin de la vie privée. Et vous, vous discutez de « whitepaper » ?!
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    Tainá Viviane

    janvier 6, 2026 AT 10:35
    Si vous émettez un jeton sans KYC, vous êtes complice de la fraude. Point. C’est une question d’éthique. Pas de technologie.
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    Frederic von

    janvier 7, 2026 AT 09:33
    Je suis en Afrique de l’Ouest. On utilise les tokens pour payer les frais scolaires. Les gens n’ont pas de compte bancaire. Ils n’ont pas de carte. Mais ils ont un téléphone. Et un token. Ce n’est pas de la finance. C’est de la dignité.
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    Collin T.

    janvier 7, 2026 AT 21:58
    Tout ça c’est du blabla. Le vrai problème ? Les devs qui veulent devenir des millionnaires en 6 mois. Et les investisseurs qui veulent un retour sur investissement sans comprendre ce qu’ils achètent. La régulation ? Elle arrive trop tard.
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    Thierry Mangin

    janvier 8, 2026 AT 04:43
    MiCA ? La SEC ? C’est la même mafia. Ils veulent que vous payiez pour avoir le droit de créer. Et si vous ne payez pas ? Vous êtes un hors-la-loi. Le système est corrompu. Point.
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    maxime plomion

    janvier 8, 2026 AT 12:52
    Si vous lancez un jeton, faites-le pour les utilisateurs. Pas pour les traders. Si votre token ne sert à rien le jour 1, il mourra le jour 2. Point.
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    Rene Gomez

    janvier 8, 2026 AT 19:51
    J’ai vu des projets qui ont mis 2 ans à construire un jeton… et ils l’ont lancé avec un site en 3 jours, un Discord avec 500 spambots, et un whitepaper copié-collé de Medium. Et ils pensent que MiCA va les protéger ? Non. Ils vont juste être écrasés. La régulation ne protège pas les fainéants. Elle protège les utilisateurs. Et les utilisateurs, ils sentent le piège.
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    Anne Georgiev Longuet

    janvier 9, 2026 AT 16:22
    Vous savez ce qui est plus dur que de créer un jeton ? De le faire vivre. De le garder utile. De ne pas le transformer en casino. C’est là que la plupart échouent. Pas à cause de la loi. À cause de l’ego.
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    Jeremy Horn

    janvier 10, 2026 AT 07:33
    Je viens de parler avec un ancien prof de droit à l’ENS. Il m’a dit : « Le vrai défi, ce n’est pas de prouver que votre jeton est d’utilité. C’est de prouver que vous ne voulez pas qu’il soit une sécurité. » Et là… j’ai compris. C’est une question d’intention. Pas de code.
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    James Angove

    janvier 10, 2026 AT 22:11
    Je viens de voir un projet qui a ajouté un système de récompense en jetons pour les premiers acheteurs… et ils disent « c’est juste pour motiver la communauté »… Non. C’est une promesse de profit. Et la SEC va vous dévorer. 🐊
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    Dominique Lelièvre

    janvier 12, 2026 AT 09:20
    Tu as raison… et c’est ce qui me fait peur. Ce n’est pas la loi qui tue l’innovation. C’est la cupidité masquée sous des mots doux. « Communauté », « décentralisation », « récompense »… des mots qui cachent des promesses impossibles.
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    Rene Gomez

    janvier 13, 2026 AT 06:16
    Exactement. Et les gens qui achètent ces jetons… ils ne lisent pas le whitepaper. Ils regardent le graphique. Ils voient une flèche. Et ils croient. C’est ça le vrai problème. Pas la loi. La croyance.

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